Mentions légales site ville de lomme

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Éditeur du site

Webmestre : Gaëtan Saitzek
Rédacteurs : Séverine Diers, Hélène Duthoo, Gaëtan Saitzek
Iconographie : Fabien Debrabandère, Frédéric Delabaere, Fotolia (sauf mentions particulières)

Service Communication
Hôtel de Ville de Lomme
72 Av. de la République
BP 159 - 59461 Lomme Cedex

Téléphone : 03.20.22.76.14 / communication@mairie-lomme.fr

Conditions d'utilisation

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Responsable éditorial

Directeur de la publication : Roger Vicot
Référent CIL : Simon Boulier

 

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Service Communication
Hôtel de Ville de Lomme
72 Av. de la République
BP 159 - 59461 Lomme Cedex

ou par voie électronique à l’adresse courriel suivante : communication@mairie-lomme.fr

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Confidentialité

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

 

Propriété intellectuelle

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Hébergeur

Société IREC - 8 rue Evariste GALOIS - 86130 - Jaunay-Marigny

 

Informations et exclusion

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Liens hypertextes

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Mentions légales site du Flow

Licence n°1 : 1076958 /// Licence n°2 : 1076654 /// Licence n°3 : 1076655Editeur

DEPARTEMENT COMMUNICATION DU FLOW

maison Folie Wazemmes

70 rue des Sarrazins, 59000 Lille

03 20 78 20 23

mvandewalle@mairie-lille.fr

 

Directeur de la publication

Morgane VANDEWALLE – mvandewalle@mairie-lille.fr

 

Hébergeur

Mairie de Lille, Place Augustin Laurent, 59000 Lille /// 03 20 49 50 00

 

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

 

Le site du Flow utilise les informations personnelles qu’il recueille auprès de ses internautes pour permettre la fourniture des services qu’il propose et assurer la gestion des inscriptions.

 

Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative aux fichiers, à l’informatique et aux libertés, les internautes des maisons Folie disposent d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles les concernant. Ce droit s’exerce soit en en modifiant ses informations personnelles en ligne soit auprès de :

 

Maisons Folie Wazemmes et Moulins

Département Communication

70 rue des Sarrazins, 59000 Lille

mvandewalle@mairie-lille.fr

 

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE / DROITS CONCEDES AUX UTILISATEURS

 

Le site du Flow et/ou ses partenaires sont les titulaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site www.flow-lille.fr et ce dans le monde entier.

 

Le site du Flow consent à l’utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d’un usage strictement personnel, privé et non collectif, toute mise en réseau, toute rediffusion ou commercialisation totale ou partielle de ce contenu, auprès des tiers, sous quelque forme que ce soit, étant strictement interdite.

 

Nonobstant les droits de reproduction et de stockage tels que strictement définis ci-dessus, et sauf autorisation préalable et expresse du site du Flow, l’internaute s’interdit de reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents sur le site www.flow-lille.fr, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique  ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

 

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

 

Ce Site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par le site des maisons Folie. Le contenu mis à disposition sur le Site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce Site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité du site des maisons Folie ne saurait être engagée du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

 

  • Pour le site des maisons Folie

 

INFORMATIONS LÉGALES

 

Maisons Folie Wazemmes (MFW) et Moulins (MFM)

 

MFW : Licence n°1 : 1076651 /// Licence n°2 : 1076654 /// Licence n°3 : 1076655

 

MFM : Licence n°1 : 1076811 /// Licence n°2 : 1076654 /// Licence n°3 : 1076655

 

 

 

Editeur

 

DEPARTEMENT COMMUNICATION DES MAISONS FOLIE

maison Folie Wazemmes

70 rue des Sarrazins, 59000 Lille

03 20 78 20 23

mvandewalle@mairie-lille.fr

 

Directeur de la publication

Morgane Vandewalle – mvandewalle@mairie-lille.fr

 

Hébergeur

Mairie de Lille, Place Augustin Laurent, 59000 Lille /// 03 20 49 50 00

 

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

 

Le site des maisons Folie utilise les informations personnelles qu’il recueille auprès de ses internautes pour permettre la fourniture des services qu’il propose et assurer la gestion des inscriptions.

 

Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative aux fichiers, à l’informatique et aux libertés, les internautes des maisons Folie disposent d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles les concernant. Ce droit s’exerce soit en en modifiant ses informations personnelles en ligne soit auprès de :

 

Maisons Folie Wazemmes et Moulins

Département Communication

70 rue des Sarrazins, 59000 Lille

mvandewalle@mairie-lille.fr

 

 

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE / DROITS CONCEDES AUX UTILISATEURS

 

Le site des maisons Folie et/ou ses partenaires sont les titulaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site www.maisonsfolie-lille.fr et ce dans le monde entier.

 

Le site des maisons Folie consent à l’utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d’un usage strictement personnel, privé et non collectif, toute mise en réseau, toute rediffusion ou commercialisation totale ou partielle de ce contenu, auprès des tiers, sous quelque forme que ce soit, étant strictement interdite.

 

Nonobstant les droits de reproduction et de stockage tels que strictement définis ci-dessus, et sauf autorisation préalable et expresse du site des maisons Folie, l’internaute s’interdit de reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents sur le site www.maisonsfolie-lille.fr, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique  ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

 

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